Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PANTALFRANCE
Numéro de dépôt :
1534179
Date de dépôt :
02/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/06/1999
Présentation de la marque PANTALFRANCE
Déposée le 2 juin 1989 par monsieur Michel MARCADE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PANTALFRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PANTALFRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1534179.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Michel MARCADE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 12 août 1991 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°55458 - Publication au BOPI 1991-08-12